Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 27725 posée par M. Louis Longequeue

Inspecteurs départementaux de l'éducation nationale (IDEN)

Réponse du ministère : Éducation

18/10/1978
Pertinence
Question n° 01225 posée par M. Louis Longequeue

Financement du collège Donzelot à Limoges (Haute-Vienne)

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01637 posée par M. Louis Longequeue

Retrait du titre de docteur à l'auteur d'une thèse

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01771 posée par M. Louis Longequeue

Horaires des matches du Mundial

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02629 posée par M. Louis Longequeue

Collège Donzelot à Limoges (Haute-Vienne): répartition des frais de fonctionnement

Réponse du ministère : Éducation

11/09/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05221 posée par M. Louis Longequeue

Situation de la culture et de la recherche artistique en France

La question est caduque

26/03/1987
Pertinence
Question n° 02851 posée par M. Louis Longequeue

Rôle de promotion sociale des classes préparatoires

La question a été retirée pour cause de décès.

22/12/1988
Pertinence
Question n° 06450 posée par M. Louis Longequeue

Etudiants de la CEE : statistiques

La question a été retirée pour cause de décès.

28/09/1989
Pertinence