Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon

Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

29/06/1978
Pertinence
Question n° 05207 posée par M. Robert Pontillon

Rentrée scolaire 1987 et suppressions d'emplois

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1987
Pertinence
Question n° 01159 posée par M. Robert Pontillon

Bilan sur le financement de l'action en matière d'éducation

Réponse du ministère : Éducation

04/08/1988
Pertinence
Question n° 01900 posée par M. Robert Pontillon

Situation des CES dans les Hauts-de-Seine

Réponse du ministère : Éducation

13/10/1988
Pertinence
Question n° 01901 posée par M. Robert Pontillon

Ecole normale d'Antony (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Éducation

13/10/1988
Pertinence