Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 10804 posée par M. Daniel Hoeffel

    Possibilité pour les enseignants de postuler pour l'échelon hors classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06733 posée par M. Serge Mathieu

    Conditions d'application du décret n° 2002-91 sur la durée du temps complet des enseignants en collège

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01550 posée par M. Michel Bécot

    Situation des professeurs d'enseignement général des collèges

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02699 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Collège Paul Fort de Montlhéry: carence de l'enseignement sportif

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01170 posée par Mme Brigitte Gros

    Création de postes d'enseignants d'EPS

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00123 posée par M. Guy Schmaus

    Enseignement de l'éducation physique et sportive dans les lycées d'enseignement professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02689 posée par M. Philippe Madrelle

    Revalorisation de l'enseignement de l'éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02435 posée par M. Maurice Janetti

    Effet du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00137 posée par M. Maurice Janetti

    Effets du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte