Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert

Éligibilité au Pass'Sport

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

16/09/2021
Pertinence
Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau

Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

05/09/2013
Pertinence
Question n° 07505 posée par Mme Évelyne Didier

Situation de la FFMJC

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07259 posée par M. Pierre Camani

Statut de volontaire de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07007 posée par M. Ronan Kerdraon

Volontariat de l'animation

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

20/06/2013
Pertinence