Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

  1. Question n° 19405 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir des chantiers de bénévoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15801 posée par M. Roland Courteau

    Suspension de la rétroactivité des aides personnalisées au logement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05600 posée par Mme Patricia Schillinger

    Restrictions budgétaires pour les associations de jeunesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02967 posée par M. Philippe Madrelle

    Crédits pour la vie associative

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22275 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire de la Réunion

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22993 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Postes à oeuvres dans le Tarn

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21521 posée par Mme Patricia Schillinger

    Restrictions budgétaires pour les associations de jeunesse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20542 posée par M. Jacques Siffre

    Préservation des moyens octroyés par l'État au secteur de l'éducation populaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20146 posée par Mme Odette Herviaux

    Pérennité des postes mis à disposition des "Éclaireurs et Éclaireuses de France"

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0015A posée par M. Paul Caron

    Politique menée à l'égard des associations de loisirs et d'éducation populaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible