Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 19753 posée par M. Daniel Dubois

Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19801 posée par M. Jean-Marie Bockel

Diminution des subventions des associations d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19945 posée par M. Jacques Mahéas

Subventions aux associations d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20296 posée par M. Marcel Vidal

Financements publics des projets associatifs

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/11/2005
Pertinence
Question n° 01211 posée par M. Marcel Rainaud

Politiques publiques d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/08/2007
Pertinence