Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 23128 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation du nombre de postes FONJEP

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07010 posée par M. Roland Courteau

    Moyens des MJC du Languedoc - Roussillon

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15801 posée par M. Roland Courteau

    Suspension de la rétroactivité des aides personnalisées au logement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03278 posée par M. Roland Courteau

    Mal-être des jeunes et accroissement du suicide des enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06886 posée par M. Roland Courteau

    Engagement des jeunes dans l'animation de loisirs collectifs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20792 posée par M. Roland Courteau

    Mal-être des jeunes et accroissement du suicide des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Faible