Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 07108 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Défense des valeurs féministes et laïques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07098 posée par M. Jean Louis Masson

    Parité dans les fonctions exécutives locales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06562 posée par M. Yves Détraigne

    Parité dans les exécutifs locaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06353 posée par M. Jean Louis Masson

    Parité dans les fonctions exécutives locales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03960 posée par M. Pierre Laurent

    Robots sexuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00986 posée par Mme Laurence Cohen

    Allongement du congé paternité et accueil du jeune enfant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00469 posée par Mme Danielle Michel

    État des lieux de la parité au niveau des cabinets ministériels

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00503 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Égalité salariale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26014 posée par Mme Françoise Cartron

    Parité entre les femmes et les hommes en politique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25934 posée par M. Yves Détraigne

    Parité des candidatures dans les élections

    La question est caduque

    Pertinence Faible