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398 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 293 trouvées
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Question n° 01918 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Concours: égalité des sexes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 01282 posée par M. Albert Voilquin
Présence de familles polygames d'origine africaine sur le sol français
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04273 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Egalité des sexes devant l'accès aux instances de décision politique
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 17100 posée par M. Josselin de Rohan
Respect par les administrations de la langue française
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 23729 posée par Mme Gisèle Printz
Situation des femmes iraniennes
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 105 trouvées
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Question n° 26867 posée par M. Paul d'Ornano
Calcul des émoluments des agents publics en service à l'étranger: décret du 28mars 1967 et principe de l'égalité des sexes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36128 posée par M. Jean Louis Masson
Dispositions du code civil en cas de décès simultané de deux conjoints
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38729 posée par M. Louis Moinard
Disparité entre les hommes et les femmes en matière de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10855 posée par M. Serge Mathieu
Parité hommes-femmes : création d'un label égalité pour les entreprises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11662 posée par M. Serge Mathieu
Egalité homme-femme au travail
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence