Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 07617 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Moyens au service de l'école inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/07/2023
Pertinence
Question n° 04900 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

Développement de l'école inclusive et accompagnement des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04521 posée par Mme Annick Jacquemet

Modalités de prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap pendant la pause méridienne dans les écoles privées sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/12/2022
Pertinence
Question n° 03676 posée par Mme Corinne Féret

Accompagnement scolaire des enfants sourds dans le Calvados

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

03/11/2022
Pertinence
Question n° 02641 posée par Mme Patricia Demas

Revalorisation du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/09/2022
Pertinence