Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 09692 posée par M. Daniel Gremillet

    Projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01499 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Difficultés d'écoulement de la pomme d'industrie française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19802 posée par M. Daniel Gremillet

    Crise sanitaire et opportunité de réviser le calendrier des vacances scolaires 2021-2022

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10987 posée par M. Daniel Gremillet

    Découpage des zones académiques des vacances scolaires appliqué depuis la rentrée 2017

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0693G posée par M. Jean-Claude Requier

    Situation en Algérie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 33520 posée par M. Rémi Herment

    Situation et attentes des chirurgiens français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26125 posée par M. Rémi Herment

    Situation et attentes des chirurgiens français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13274 posée par M. Rémi Herment

    Finances locales : réforme des bases fiscales relative aux taxes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible