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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 15764 posée par M. Philippe Paul
Mise aux normes pour le bien-être animal
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18280 posée par M. Philippe Paul
Bien-être animal et soutien à la mise aux normes des élevages de poules pondeuses
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19617 posée par M. François Marc
Utilisation effective des fonds communautaires d'indemnisation des éleveurs de poules pondeuses
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20334 posée par M. Michel Bécot
Inquiétudes des producteurs d'oeufs français
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20335 posée par M. Michel Doublet
Situation de la filière oeufs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23237 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation de la filière avicole après la mise en conformité des élevages aux normes relatives au bien-être animal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1713S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Réglementation sanitaire en matière de lutte contre la salmonellose en élevage de poules pondeuses de plein air
La question a été retirée
Pertinence