Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 1951S posée par M. Patrick Chaize

Élevage de la volaille de Bresse et grippe aviaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1900S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Salmonelles et éleveurs de volailles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

04/11/2021
Pertinence
Question n° 05099 posée par Mme Nassimah Dindar

Élevage des poules en cage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04686 posée par Mme Brigitte Lherbier

Élevages des poules pondeuses en batterie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/04/2018
Pertinence
Question n° 03366 posée par Mme Laurence Rossignol

Mode d'élevage des poules pondeuses en cage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018
Pertinence