Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 66 trouvées

  1. Question n° 06609 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Construction d'habitation en zone agricole pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00463 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1951S posée par M. Patrick Chaize

    Élevage de la volaille de Bresse et grippe aviaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1900S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Salmonelles et éleveurs de volailles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13696 posée par Mme Annick Billon

    Développement d'une agriculture durable sur les petits territoires insulaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10252 posée par M. François Bonhomme

    Avenir du modèle familial d'élevage français menacé par la révision de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1713S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Réglementation sanitaire en matière de lutte contre la salmonellose en élevage de poules pondeuses de plein air

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23237 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation de la filière avicole après la mise en conformité des élevages aux normes relatives au bien-être animal

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22404 posée par Mme Anne Heinis

    Conditions d'élevage des poules pondeuses en batterie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21096 posée par M. Louis Minetti

    Normes d'élevage des poules pondeuses

    La question est caduque

    Pertinence Faible