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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 06609 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Construction d'habitation en zone agricole pour les agriculteurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 00463 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre la grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1951S posée par M. Patrick Chaize
Élevage de la volaille de Bresse et grippe aviaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 1900S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Salmonelles et éleveurs de volailles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 13696 posée par Mme Annick Billon
Développement d'une agriculture durable sur les petits territoires insulaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10252 posée par M. François Bonhomme
Avenir du modèle familial d'élevage français menacé par la révision de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1713S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Réglementation sanitaire en matière de lutte contre la salmonellose en élevage de poules pondeuses de plein air
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23237 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation de la filière avicole après la mise en conformité des élevages aux normes relatives au bien-être animal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22404 posée par Mme Anne Heinis
Conditions d'élevage des poules pondeuses en batterie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21096 posée par M. Louis Minetti
Normes d'élevage des poules pondeuses
La question est caduque
Pertinence