Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 24147 posée par Mme Annie David

Plan national d'affectation des quotas d'émissions de CO2 2008-2012

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

03/08/2006
Pertinence
Question n° 24483 posée par Mme Dominique Voynet

Risque de pollution avec l'ouverture d'une mine de charbon à ciel ouvert et d'une centrale thermique

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

21/09/2006
Pertinence
Question n° 00490 posée par M. Jacques Blanc

Développement de l'énergie éolienne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00950 posée par M. Marcel Rainaud

Concession minière et création de centrales thermiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

19/07/2007
Pertinence
Question n° 01743 posée par M. Jean Louis Masson

Perturbations dans la réception des chaînes de télévision dues à l'installation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/09/2007
Pertinence