Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 01595 posée par M. Olivier Rietmann

Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

21/07/2022
Pertinence
Question n° 21536 posée par M. Jean-Vincent Placé

Nuisances aériennes en Île-de-France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

22/12/2011
Pertinence
Question n° 19046 posée par M. François Marc

Projets du Gouvernement en matière de réduction des émissions de carbone liées aux transports

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18698 posée par M. Rachel Mazuir

Inscription du projet A 48 au SNIT

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18409 posée par M. Yves Daudigny

Projet de modification de la circulation aérienne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

05/05/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch

Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé

La question est caduque

15/04/2010
Pertinence
Question n° 27145 posée par M. Jean Louis Masson

Vignette automobile indexée sur les émissions de gaz carbonique

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau

Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence