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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils
Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0740S posée par M. Jean Milhau
Rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 1219S posée par M. Alain Fouché
Élaboration des plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence