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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 21753 posée par M. Roland Courteau
Gaz industriel cause de destruction de la couche d'ozone
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 13028 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 10650 posée par M. Roland Courteau
Sommet de Copenhague : lutte contre les émissions de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09876 posée par M. Louis Nègre
Énergie - climat
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 03183 posée par M. Philippe Richert
Collaboration entre la France et le Japon en matière d'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
La question est caduque
Pertinence