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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 01744 posée par M. Jean Louis Masson
Vignette automobile indexée sur les émissions de gaz carbonique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 27145 posée par M. Jean Louis Masson
Vignette automobile indexée sur les émissions de gaz carbonique
La question est caduque
Pertinence