Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 68 trouvées

  1. Question n° 02008 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Protection mondiale de l'environnement

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02783 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les émissions de gaz carbonique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03036 posée par M. Emmanuel Hamel

    Effort de recherche au bénéfice de réduction des émissions de gaz polluants

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03221 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du deuxième Sommet de la Terre

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04011 posée par M. Jean Bernadaux

    Accroissement des dépenses liées à la protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 29782 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Taxation de l'énergie solaire passive

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 34282 posée par M. René Trégouët

    Réchauffement climatique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible