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1015 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 918 trouvées
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Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre la pollution atmosphérique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01238 posée par M. Pierre Schiele
Protection des forêts contre la pollution
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet
Bilan de la campagne " Année de l'environnement "
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 10459 posée par M. Francisque Collomb
Production de bioéthanol d'origine céréalière
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 12854 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Programme du Fonds pour l'environnement mondial
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 97 trouvées
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Question n° 12682 posée par M. Emmanuel Hamel
Participation de la France à la Conférence mondiale sur le climat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09171 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre les émissions de gaz carbonique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18601 posée par M. Daniel Hoeffel
Ecotaxe sur l'énergie et alourdissement des charges des industries lourdes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27644 posée par M. André Bohl
Effets de la TGAP Energie sur l'emploi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 29782 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Taxation de l'énergie solaire passive
La question est caduque
Pertinence