Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 10149 posée par M. Patrice Joly

    Dispositif « territoire d'industrie »

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17266 posée par M. Pierre Laurent

    Site industriel d'Allonnes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15470 posée par M. Pierre Laurent

    Site industriel d'Allonnes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00215 posée par M. Gérard César

    Industrie automobile française

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19187 posée par Mme Samia Ghali

    Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17090 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du site de Faurecia à Theillay

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10814 posée par M. Daniel Percheron

    Insertion et alternance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04560 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation des équipementiers automobiles

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06766 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Mise en oeuvre du fonds national de revitalisation du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible