Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 10149 posée par M. Patrice Joly

Dispositif « territoire d'industrie »

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

25/04/2019
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Jean-Jacques Lozach

Situation de l'entreprise GM&S

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

12/07/2017
Pertinence
Question n° 17266 posée par M. Pierre Laurent

Site industriel d'Allonnes

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

09/07/2015
Pertinence
Question n° 15470 posée par M. Pierre Laurent

Site industriel d'Allonnes

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

26/03/2015
Pertinence
Question n° 0725S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir du site d'emboutissage industriel de La Souterraine (Creuse)

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

06/03/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17090 posée par M. Pierre Laurent

Situation du site de Faurecia à Theillay

La question est caduque

02/07/2015
Pertinence
Question n° 10814 posée par M. Daniel Percheron

Insertion et alternance

La question est caduque

13/03/2014
Pertinence
Question n° 04560 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Situation des équipementiers automobiles

La question a été retirée

07/02/2013
Pertinence
Question n° 06766 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Mise en oeuvre du fonds national de revitalisation du territoire

La question est caduque

18/12/2008
Pertinence