Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar

Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/10/2009
Pertinence
Question n° 12981 posée par M. Paul Raoult

Equipements hospitaliers assurant la prise en charge des traumatisés crâniens

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

08/07/2004
Pertinence
Question n° 11074 posée par M. Georges Gruillot

Situation critique des hôpitaux français

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

26/02/2004
Pertinence
Question n° 09326 posée par M. Marcel Vidal

Devenir de l'hôpital public

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

09/10/2003
Pertinence
Question n° 0788S posée par M. Léon Fatous

Politique d'équipements hospitaliers

Réponse du ministère : Droits des femmes

26/04/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0640S posée par M. Léon Fatous

Retard en matière d'équipement hospitalier dans le département du Pas-de-Calais

La question est caduque

16/04/1997
Pertinence
Question n° 00120 posée par M. Maurice Janetti

Centre hospitalier de Toulon: achat d'un scanographe

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 00293 posée par M. René Ballayer

Pays de Loire: organisation hospitalière

La question est caduque

29/10/1980
Pertinence
Question n° 00221 posée par M. Claude Fuzier

Equipement cardiologique de la Martinique

La question est caduque

23/10/1980
Pertinence
Question n° 33340 posée par M. Pierre Vallon

Réforme hospitalière: application de la loi

La question est caduque

25/03/1980
Pertinence