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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 334 trouvées

1. Question n° 25091 posée par M. Édouard Courtial

   Réseau de l'enseignement catholique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   28/10/2021

   Pertinence

2. Question n° 20446 posée par M. Max Brisson

   Situation des enseignants non titulaires de l'enseignement privé sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   04/02/2021

   Pertinence

3. Question n° 21249 posée par M. François Bonhomme

   Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/04/2016

   Pertinence

4. Question n° 19949 posée par M. Gérard Roche

   Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 19966 posée par Mme Corinne Imbert

   Passage des maîtres de l'enseignement privé au régime de retraite de l'Ircantec

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/02/2016

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 20990 posée par M. Jean-Claude Gaudin

   Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat

   La question est caduque

   22/12/2005

   Pertinence

2. Question n° 10362 posée par M. Michel Alloncle

   Statut des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   20/08/1998

   Pertinence