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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 0016S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Lits en psychiatrie dans le centre hospitalier départemental « La Candélie »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 00170 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Fermeture de lits au centre hospitalier départemental La Candélie Lot et Garonne
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 1698S posée par Mme Marie-Pierre Richer
Statut des accueillants thérapeutiques familiaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 17927 posée par M. Bernard Jomier
Isolement et contention sans consentement pratiqués dans certains hôpitaux psychiatriques
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 15221 posée par Mme Laurence Cohen
Psychiatrie et Covid-19
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 09784 posée par M. Max Brisson
Modalités de financement de l'activité psychiatrique des cliniques privées
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 21396 posée par M. Maurice Antiste
Pratiques de contention et d'isolement dans les établissements psychiatriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20800 posée par M. Olivier Henno
Situation des hôpitaux psychiatriques face au coronavirus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19117 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Recommandations de la contrôleure générale des lieux de privation de liberté relatives au confinement au sein des établissements psychiatriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18039 posée par Mme Brigitte Lherbier
Pratique de l'isolement et de la contention dans les établissements de psychiatrie
La question est caduque
Pertinence