Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 10294 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Budget des établissements publics de santé de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03244 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Règles de sécurité des maisons de retraite et établissements psychiatriques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00855 posée par M. Edouard Le Jeune

    Tarification en établissement d'hébergement appliquée aux personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0015A posée par M. Jacques Bimbenet

    Problèmes soulevés par l'hébergement des personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21068 posée par M. Michel Souplet

    Incidences sur les services publics de psychiatrie de la réforme des études d'infirmiers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23638 posée par M. Edouard Le Jeune

    Tarification en établissement d'hébergement appliquée aux personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible