Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 14327 posée par M. Gilbert Bouchet

    Réductions des mesures de contention et d'isolement dans les établissements psychiatriques publics

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19267 posée par M. Marcel Vidal

    Manque de moyens des hôpitaux psychiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01840 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation de l'hospitalisation psychiatrique en Haute-Savoie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14021 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02175 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des grands hopitaux psychiatriques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17059 posée par Mme Laurence Cohen

    Anti-constitutionnalité des mesures de contention et d'isolement en établissement psychiatrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09469 posée par M. Philippe Madrelle

    Conditions d'hospitalisation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible