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269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 225 trouvées
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Question n° 11972 posée par M. Joël Bourdin
Répartition départementale des investissements dans les hôpitaux publics
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 12376 posée par M. Robert Vizet
Equipement du département de l'Essonne en procédés d'image par résonance magnétique
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15064 posée par M. Joël Bourdin
Répartition départementale des investissements dans les hôpitaux publics
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 16207 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite donnée au rapport de la Cour des comptes concernant le financement et la gestion des hôpitaux publics
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16478 posée par M. Albert Voilquin
Application de la loi portant réforme hospitalière aux établissements psychiatriques
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 19244 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Abus dans le recrutement de praticiens hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11231 posée par M. Louis Souvet
Fonds d'investissement pour la modernisation des hôpitaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12664 posée par M. Michel Doublet
Statut des praticiens hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28202 posée par M. Michel Doublet
Prise en charge statutaire du ticket modérateur des personnels hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30517 posée par M. Alain Hethener
Règlement intérieur des établissements accueillant des personnes atteintes de troubles mentaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence