Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 22351 posée par Mme Céline Brulin

    Organisation des examens et du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22151 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Rôle des infirmiers dans la stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22241 posée par Mme Catherine Dumas

    Vente à la sauvette de muguet le 1er mai

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18812 posée par M. Yves Détraigne

    Préserver la souveraineté alimentaire française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15941 posée par M. Pascal Allizard

    Ouverture des plages à partir du déconfinement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23019 posée par M. Max Brisson

    Conséquences du protocole sanitaire sur les enfants de 0 à 11 ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22550 posée par M. Michel Canévet

    Enquête publique et état d'urgence sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte