Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 03280 posée par M. Alain Le Vern

    Réforme de la réglementation des espèces dites nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01895 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Établissement de la liste des espèces d'animaux classées nuisibles en Tarn-et-Garonne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01855 posée par M. François-Noël Buffet

    Projet d'arrêté concernant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01266 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Réforme de la réglementation des espèces dites « nuisibles »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01373 posée par M. Philippe Bas

    Orientations du projet d'arrêté concernant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

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