Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
-
Question n° 18889 posée par Mme Anne-Marie Payet
Dotation 2005 pour les travaux d'adduction en eau et d'assainissement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 22940 posée par M. Gérard Bailly
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 24274 posée par M. Michel Teston
Chasse au gibier d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 00577 posée par M. Philippe Leroy
Développement des populations de cygnes tuberculés sur le territoire mosellan
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
-
Question n° 03263 posée par M. Thierry Repentin
Suite des conclusions de la mission d'information sur l'avenir de la filière ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23266 posée par M. Jean Bizet
Fixation des dates de chasse des oiseaux migrateurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09950 posée par M. Didier Mandelli
Protection de la filière pêche française
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 11137 posée par M. Jean Bacci
Bilan du volet « renouvellement forestier » du plan France relance
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence