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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 11128 posée par Mme Cécile Cukierman
Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08088 posée par Mme Florence Lassarade
Interdiction de la pêche récréative de l'anguille en domaine maritime en aval de la limite de salure des eaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 0742S posée par M. Fabien Genet
Attaques du loup en Saône-et-Loire
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Pertinence
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Question n° 06808 posée par Mme Annick Billon
Interdiction de la pêche récréative de l'anguille
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 04497 posée par Mme Maryse Carrère
Interdiction de régulation des grands cormorans en eaux libres
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09950 posée par M. Didier Mandelli
Protection de la filière pêche française
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 01568 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 27135 posée par M. Jacques Fernique
Protection du loup
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17844 posée par Mme Laurence Rossignol
Déclin des effectifs des tourterelles des bois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15554 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
La question est caduque
Pertinence