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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 02525 posée par Mme Catherine Dumas
Avenir de l'église suédoise de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 01102 posée par Mme Christine Herzog
Désinscription d'un immeuble de type cultuel au titre des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier
Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 18367 posée par M. Pierre Laurent
Basilique du Sacré Coeur
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05995 posée par Mme Évelyne Didier
Mesure fiscale pour les monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence