Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 16725 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Oxydation des armes chimiques en mer du Nord

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14316 posée par Mme Annick Billon

    Danger des munitions chimiques immergées

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11280 posée par M. Alain Duran

    Conséquences de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11314 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Oxydation des armes chimiques en mer du Nord

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10327 posée par M. Frédéric Marchand

    Traitement des munitions chimiques immergées dans les mers du nord

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15554 posée par M. Guillaume Gontard

    Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11926 posée par M. Yves Détraigne

    Directive européenne « Oiseaux »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne