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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 126 trouvées
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Question n° 00029 posée par M. José Balarello
Subvention accordée à des chercheurs pour une étude sur la dissuasion civile
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 09299 posée par M. Roland Courteau
Géologie : devenir du littoral méditerranéen
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 01804 posée par M. Henri Goetschy
Signature par la France de la Charte européenne des langues régionales
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 11631 posée par M. Georges Gruillot
Traitement des déchets industriels
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 15247 posée par M. Michel Moreigne
Mise en valeur touristique de la Creuse et de la région Limousin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05142 posée par M. André Boyer
Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18924 posée par Mme Gisèle Jourda
Informations quant à la concertation relative à l'encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21303 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Inscription à l'ordre du jour de la proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23894 posée par M. Arnaud Bazin
Contamination des citoyens français aux métaux lourds
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26164 posée par M. Yves Détraigne
Maladie de Lyme
La question est caduque
Pertinence