Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 126 trouvées

  1. Question n° 00029 posée par M. José Balarello

    Subvention accordée à des chercheurs pour une étude sur la dissuasion civile

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09299 posée par M. Roland Courteau

    Géologie : devenir du littoral méditerranéen

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01804 posée par M. Henri Goetschy

    Signature par la France de la Charte européenne des langues régionales

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11631 posée par M. Georges Gruillot

    Traitement des déchets industriels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15247 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en valeur touristique de la Creuse et de la région Limousin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05142 posée par M. André Boyer

    Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18924 posée par Mme Gisèle Jourda

    Informations quant à la concertation relative à l'encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21303 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Inscription à l'ordre du jour de la proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23894 posée par M. Arnaud Bazin

    Contamination des citoyens français aux métaux lourds

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26164 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    La question est caduque

    Pertinence Faible