Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 09615 posée par M. Alex Türk

    Chirurgie de la main

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02321 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Recrudescence des cas de coqueluche

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03436 posée par M. Bernard Murat

    Santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07720 posée par M. René Trégouët

    Dépenses de santé et obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13839 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Déremboursement partiel des dispositifs de contrôle et d'autotraitement du diabète

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05142 posée par M. André Boyer

    Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible