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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0001A posée par M. Louis Souvet
Situation des industries automobile et horlogère en Franche-Comté
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0001A posée par M. Pierre Vallon
Propositions du Conseil économique et social sur les aspects économiques du tourisme
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 0001A posée par M. Josselin de Rohan
Politique ferroviaire
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0001A posée par M. René Trégouët
Avenir de la recherche
Réponse du Ministère délégué à la recherche
Pertinence
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Question n° 0001A posée par M. Bruno Sido
Approvisionnement électrique de la France
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 0001A posée par M. Louis Souvet
Situation des industries automobile et horlogère en Franche-Comté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0001A posée par M. Henri Caillavet
Révision de l'article 11 de la constitution
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0001A posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Participation de la France à l'initiative de défense stratégique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0001A posée par Mme Hélène Luc
Situation des personnes sans ressources privées d'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0001A posée par M. Robert Vizet
Avenir de la compagnie industrielle de lasers (CILAS)
La question a été retirée
Pertinence