Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 0003A posée par M. René Tinant

Politique gouvernementale en matière d'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1981
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Henri Caillavet

Application des ordonnances de 1944 sur la presse

Réponse du ministère : Premier ministre

31/03/1983
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Jean Francou

Politique sportive du gouvernement

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

22/08/1984
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Christian Poncelet

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0003A posée par Mme Gisèle Gautier

Situation de la mixité dans la France d'aujourd'hui

Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

15/04/2004
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 0003A posée par M. René Tinant

Politique gouvernementale en matière d'enseignement agricole

La question est caduque

12/06/1981
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Pierre Vallon

Politique du tourisme

La question est caduque

09/04/1986
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Robert Vizet

Libération des taux des quatre taxes locales

La question est caduque

26/05/1988
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Robert Vizet

Avenir des établissements de transfusion sanguine

La question a été transformée.

30/06/1988
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Michel Souplet

Situation de l'agriculture et de l'élevage

La question est caduque

09/04/1992
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses