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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0007A posée par M. Jean Cluzel
Politique de la communication
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 0007A posée par M. Pierre Salvi
Teneur des questionnaires adressés aux élèves de certains lycées
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0007A posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Situation des marques françaises dans les compétitions automobiles internationales
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 0007A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Mesures envisagées pour l'application des décisions prises lors du premier sommet mondial pour les enfants
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 0007A posée par M. Jean-Claude Gaudin
Politique générale du Gouvernement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0007A posée par M. Jean Cluzel
Politique de la communication
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0007A posée par M. Marc Boeuf
Politique touristique du Gouvernement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0007A posée par Mme Hélène Luc
Mise en service du tronçon de l'autoroute A86 à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0007A posée par M. Louis De Catuelan
Abus du droit de construire par division de terrain
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0007A posée par M. José Balarello
Situation à la suite de la dévaluation du franc CFA, des anciens expatriés titulaires d'une pension africaine
La question est caduque
Pertinence