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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 160 trouvées
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Question n° 03677 posée par M. Xavier de Villepin
Entrée dans l'Alliance atlantique de la Hongrie, de la Pologne et de la République tchèque et armement
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 26703 posée par M. Martial Taugourdeau
Régime fiscal des micro-entreprises
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 27234 posée par M. Louis Souvet
Facturation des travaux du bâtiment
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 27298 posée par M. Bernard Seillier
Fiscalité des micro-entreprises
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 27304 posée par M. Georges Gruillot
Fiscalité des micro-entreprises
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 18712 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21931 posée par M. Louis Duvernois
Diffusion des radios françaises grandes ondes à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00029 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Accès à l'internet très haut débit dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00800 posée par M. Louis Duvernois
Suppression des radios permettant la réception des grandes ondes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02154 posée par M. Jean Louis Masson
Révision de la liste des zones blanches
La question est caduque
Pertinence