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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

  1. Question n° 00580 posée par M. Jean Cauchon

    Allocation supplémentaire du fonds national de solidarité et hypothèque sur les biens

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03033 posée par M. Guy Male

    Allocation aux adultes handicapés: valeur d'un revenu de compensation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03254 posée par M. Roger Poudonson

    Ressources des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06556 posée par M. Jean Cluzel

    Pension servie aux orphelins de guerre majeurs handicapés et allocations

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10715 posée par M. Paul Seramy

    Versement des prestations sociales aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 08048 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Garantie de ressources des adultes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08420 posée par M. Jacques Golliet

    Complément de rémunération des adultes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22209 posée par M. Michel Mercier

    Inégalité de traitement entre certaines personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03306 posée par M. Joël Guerriau

    Complément de salaire pour un travailleur handicapé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06056 posée par M. Joël Guerriau

    Complémentarité de l'allocation aux adultes handicapés et de l'allocation journalière de présence parentale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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