Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 13373 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Mise en place des contrats à durée déterminée d'insertion dans les ateliers et chantiers d'insertion

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

16/10/2014
Pertinence
Question n° 03545 posée par M. Jean-Claude Leroy

Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

13/12/2012
Pertinence
Question n° 17641 posée par M. André Dulait

Prise en charge des emplois en contrat d'accompagnement dans l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17696 posée par M. Michel Bécot

Emplois en contrat d'accompagnement dans l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17579 posée par M. Antoine Lefèvre

Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/03/2011
Pertinence