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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 06318 posée par M. Guy Penne
Recrutement des commissions consultatives paritaires de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 04405 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger : exclusion d'élèves pour non-paiement des frais de scolarité
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 28439 posée par M. Pierre Biarnès
Titularisation des personnels recrutés localement par les établissements d'enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 0401G posée par M. Hubert Durand-Chastel
Revendications des enseignants des établissements français de l'étranger
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 30137 posée par M. Xavier de Villepin
Projet de nouvel emplacement du lycée Condorcet à Sydney
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24843 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Situation de professeurs résidents aux Etats-Unis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13012 posée par M. Guy Penne
Rapport sur l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte
Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence