Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 06318 posée par M. Guy Penne

Recrutement des commissions consultatives paritaires de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

19/05/1994
Pertinence
Question n° 04405 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'étranger : exclusion d'élèves pour non-paiement des frais de scolarité

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/11/1997
Pertinence
Question n° 28439 posée par M. Pierre Biarnès

Titularisation des personnels recrutés localement par les établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Fonction publique

19/10/2000
Pertinence
Question n° 0401G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Revendications des enseignants des établissements français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/11/2000
Pertinence
Question n° 30137 posée par M. Xavier de Villepin

Projet de nouvel emplacement du lycée Condorcet à Sydney

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/12/2000
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24843 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation de professeurs résidents aux Etats-Unis

La question est caduque

25/02/1993
Pertinence
Question n° 13012 posée par M. Guy Penne

Rapport sur l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/07/2004
Pertinence
Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence