Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 00841 posée par M. Jacques Habert

    Expulsions d'élèves dans les lycées français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03192 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Attribution de bourses d'études aux enfants scolarisés au lycée Pasteur de Sao Paulo (Brésil)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08157 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation du lycée Rochambeau de Washington

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12529 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Nomination d'un professeur français d'histoire-géographie au collège Charles-Nicolle de Sousse (Tunisie)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13719 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Lycée français de Montevideo (Uruguay)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02453 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou et conditions d'accueil des élèves

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24345 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Fermeture des filières professionnelles des lycées Lyautey à Casablanca et Descartes à Rabat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24430 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Lycéens français de l'étranger évincés par Parcoursup

    La question est caduque

    Pertinence Forte