Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 04512 posée par M. Guy Penne

    Dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06318 posée par M. Guy Penne

    Recrutement des commissions consultatives paritaires de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18154 posée par M. Guy Penne

    Personnels de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02530 posée par M. Guy Penne

    Libre choix des langues vivantes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08574 posée par M. Guy Penne

    Allocation exceptionnelle versée par l'AEFE aux recrutés locaux non titulaires des établissements scolaires à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 40061 posée par M. Guy Penne

    Personnels enseignants détachés en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13012 posée par M. Guy Penne

    Rapport sur l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne