Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 0022G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Frais de scolarité dans les écoles françaises à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12245 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation fiscale du personnel de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, à Djibouti

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13134 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Documentalistes des établissements français de l'AEFE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13531 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Changement de statut de l'école franco-sénégalaise de Fann et Dial Diop à Dakar

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00461 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Avenir du lycée français de Prague

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05811 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Echéance de la convention franco-gabonaise relative aux écoles publiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08102 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Application de la loi n° 2001-2 concernant les agents non enseignants de l'AEFE

    La question est caduque

    Pertinence Faible