Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 01231 posée par M. Xavier de Villepin

    Enseignement français en Allemagne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04777 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Enseignants français établis à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13646 posée par M. André Maman

    Instruction des dossiers de candidature pour les postes d'enseignement à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21112 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Impossibilité pour les enseignants français du lycée de Tamatave (Madagascar) de passer le concours interne de l'IUFM

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01198 posée par M. Jacques Habert

    Ouverture de concours réservés aux agents non titulaires en fonction à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24843 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation de professeurs résidents aux Etats-Unis

    La question est caduque

    Pertinence Faible